Commission audiovisuelle
Cette Commission travaille sur tous les aspects juridiques et contractuels des cessions de droits.
Elle comprend 7 membres maximum.
Commission des rencontres audiovisuelles
Cette Commission est dédiée aux différentes formes de la promotion de l’adaptation audiovisuelle et aux projets développés par la SCELF ou en partenariat avec celle-ci.
Elle comporte 6 membres maximum.
Commission Informatique
La Commission se consacre à la réflexion sur le site Internet de la SCELF et sur ses évolutions.
Elle comporte au maximum 5 membres.
Commission Statuts
Cette Commission travaille sur les évolutions des statuts de la SCELF.
Elle comporte au maximum 5 membres.
Commission de perception et répartition
La Commission comprend 7 membres maximum, désignés au sein du Conseil d’administration pour une durée de deux ans, et au moins un collaborateur de la SCELF. Elle a pour mission :
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de contrôler la régularité des répartitions;
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de proposer au Conseil d’administration les modalités et règles de répartition, dans le respect des principes généraux de répartition adoptés par l’Assemblée Générale Ordinaire des associés;
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le cas échéant, sélectionner et proposer au Conseil la mise en place d’un audit des comptes d’exploitation d’une œuvre d’adaptation audiovisuelle.
Commission des comptes
La Commission des comptes a pour mission de s’assurer de la pertinence et de la permanence des méthodes comptables adoptées pour l’établissement des comptes sociaux, de vérifier la bonne application des règles d’indépendance et d’objectivité des Commissaires aux comptes, et d’assurer le suivi du contrôle interne et de la gestion des risques.
Elle examine notamment les comptes sociaux trimestriels, semestriels et annuels, ainsi que les commentaires qui les accompagnent avant que le Conseil d’administration en soit saisi.
Elle approuve le montant des honoraires des Commissaires aux comptes.
La Commission des comptes se réunit au moins deux fois par an et au moins deux jours avant le Conseil d'administration.
Elle est composée de 3 membres, dont le trésorier, désignés au sein du Conseil d'administration pour une durée de daux ans, ainsi que du directeur général.