La SCELF, Société Civile des Editeurs de Langue Française.

Société Civile des Editeurs de Langue Française

 

Trouver le livre

La littérature a toujours constitué un gisement d’histoires et d’univers pour le cinéma et la télévision, comme le montre notre base de films adaptés d’œuvres littéraires françaises.

Aujourd’hui l’adaptation est plus vivante que jamais, comme nous l’avons constaté dans le cadre de notre Etude du marché français de l'adaptation cinématographique.

La richesse et la diversité de la production littéraire française, sans cesse renouvelées, offrent aux producteurs une palette de choix qui va du roman à la bande dessinée, de l’enquête documentaire au témoignage, en passant par tous les genres narratifs : policier, comédie, saga, road-trip, biographie etc.), comme en témoigne le catalogue des œuvres disponibles, et nos Rencontres SCELF de l’Audiovisuel au Salon du Livre de Paris.

 

Trouver l’éditeur

Un livre vous a convaincu. Il vous faut maintenant en trouver l’éditeur pour vérifier que les droits d’adaptation du livre sont disponibles.

Après discussion, vous devez obtenir l'autorisation de l'éditeur d'adapter l'oeuvre qui vous intéresse par un contrat de cession des droits d’adaptation audiovisuelle, qui se compose de 2 volets :

  • L’option : le producteur acquitte une somme destinée à réserver les droits du livre pendant une période donnée, pendant laquelle il réunira les financements nécessaires à produire le film.

  • La cession : Il s’agit du contrat en lui-même, qui a vocation à s’appliquer si le producteur « lève l’option ».

Les deux contrats (option et cession) sont conclus simulanément afin de permettre au producteur de mettre son projet en production dès la levée de l'option.

Le contrat de cession éditeur / producteur

Ce contrat est négocié de gré à gré entre l’éditeur et le producteur, et contresigné par l’auteur de l’œuvre d’origine.

Sa forme varie en fonction de la nature de l’œuvre audiovisuelle (long-métrage de cinéma, téléfilm, série etc.). Ce contrat prévoit notamment la rémunération de l’éditeur et de son auteur, ainsi que la durée et l’exclusivité des droits cédés.

La rémunération prévue pour l'éditeur dans le cadre du contrat de cession est versée en deux temps:

  • Dans un premier temps elle est versée par le producteur, sous la forme d'un pourcentage sur toutes les recettes d’exploitations du film (entrées en salles, exploitations à la télévision, ventes de DVD etc.) et généralement accompagnée d’une avance sur ces recettes, somme appelée minimum garanti (sur recettes).
  • Dans un second temps et après la diffusion de l'adaptation à la télévision, le contrat prévoit que les rémunérations de l'éditeur et de son auteur seront versées à travers le système, distinct, de la gestion collective. La SACD collecte et répartit, via la SCELF, les droits de diffusion générés par le passage du film à la télévision. Ces droits sont distribués à tous les co-auteurs du film: scénaristes, dialoguistes, adaptateurs, réalisateur et ayant-droit de l'oeuvre préexistante (l'éditeur et son auteur).

Si le film est un documentaire, c'est la SCAM qui collecte et répartit les droits de diffusion télévisuelle.

Les contrats de cession entre éditeurs et producteurs sont encadrés, dans le domaine du cinéma, par le Protocole « Transparence dans la filière cinématographique » du 16 décembre 2010, étendu par arrêté du 7 février 2011. Ce protocole, signé par les syndicats de producteurs, les sociétés de gestion collective et la SCELF, encadre notamment les assiettes de rémunération sur lesquelles sont calculées les recettes.