LE LIVRE ET LE THEATRE
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N.B. : On ne traitera pas ici de la pièce de théâtre éditée qui obéit à un régime particulier.
L’utilisation du livre sur une scène requiert l’autorisation préalable de l’éditeur cessionnaire, autorisation non exclusive le plus souvent.
S’il s’agit d’une adaptation théâtrale originale, (découpage de la situation dramatique du livre, insertion de dialogues et de jeux de scènes) l’autorisation est donnée par l’éditeur, avec l’accord de l’auteur, à l’adaptateur puis à un théâtre, ou une troupe.
Si l’adaptation théâtrale existe déjà, l’autorisation est donnée par l’éditeur, avec l’accord de l’adaptateur, à un théâtre ou une troupe.
S’il s’agit d’une lecture en scène, l’éditeur autorise le comédien en énumérant avec précision les extraits autorisés.
S’il s’agit d’un montage scénique d’extraits lus, l'autorisation est donnée à une compagnie en précisant la nature de l’extrait autorisé. Compagnies amateurs, classes de lycées et de collèges sont soumis à l'obligation de l'autorisation préalable.
La lettre accord
Sans grand formalisme l’autorisation prend le plus souvent la forme d’une lettre accord :• texte de l'adaptation qui doit être fournie,
• nature du spectacle,
• dates et lieux,
• durée de l’autorisation non exclusive,
Il est possible parfois de demander à la troupe ou au théâtre une avance de droits.
Le bulletin de déclaration
Il est établi sous l’autorité de la S.A.C.D. avec le concours de la S.C.E.L.F..Il porte la signature de chacun des coauteurs, dont celui du livre, et sert à répartir entre eux les droits de représentation qui sont perçus par la S.A.C.D. en vertu de ses accords avec les différentes catégories d’entrepreneurs de théâtre (théâtres municipaux, tourneurs, etc….).
La S.A.C.D. calcule les droits de représentation en pourcentage de la recette-guichet établie selon la "jauge" de la salle (capacité théorique corrigée de la fréquentation réelle).
La part des droits revenant au livre est versée à la S.C.E.L.F. pour le compte de l’éditeur cessionnaire et de son auteur.